Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente régissent la vente des produits présentés sur le site bertieetmarcel.fr par l'entreprise Bertie & Marcel dont le siège social se situe au 6 bis rue du château 33980 Audenge, immatriculée au registre des métiers de l'artisanat sous le numéro 980 370 290 000 10.
Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente avant la validation de sa commande. Le paiement confirme l’acceptation des conditions générales de vente.
Bertie & Marcel se réserve le droit de modification des conditions générales de vente à tout moment.
Prix:
Les prix des produits indiqués sur le site internet sont valables pour la durée de mise en ligne.
Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison. Le montant des frais d’envois sera communiqué au Client avant la validation définitive de sa commande.
L'entreprise Bertie & Marcel s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les prix des produits vendus sur le site sont appliqués par article. Ils sont susceptibles de varier à tout moment sans notification préalable.
Paiement:
Le règlement des commandes s’effectue par carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express).
Propriété intellectuelle:
Toutes les produits présentés sur le site bertieetmarcel.fr, sont la propriété de Bertie & Marcel et de sa créatrice Mme Marion Mandard. Elles sont protégées au titre des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. La plupart de nos modèles sont déposés à l'Inpi et sont donc protégés par la loi de toute copie même partielle. Bertie & Marcel est une marque déposée.
Conformité des produits:
Les caractéristiques des produits sont mis à la disposition du client (description complète en légende des photos). Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude.
Toutes les créations proposées sont entièrement réalisées à la main, elles peuvent donc présenter des irrégularités et des variations en terme de matière, couleurs et du fait du caractère artisanal des produits. Pour certains tissus imprimé, le dessin du rond au centre du corps du doudou peut être différents de la photo, cela dépend du placement de patron lors de la coupe. la responsabilité de l’entreprise ne pourrait être engagée. L’entreprise n’est pas responsable d’une mauvaise utilisation ou d’une usure normale due à une utilisation régulière.
Les doudous et hochets répondent aux Normes Européennes ( CE ) et ont été testés par le LABORATOIRE INTERTEK FRANCE - 47400 HEUDEBOUVILLE.
Les photos des produits vendus sur le site ont été réalisées par @mademoisellesphotographe. www.studiomademoiselle-s.fr
Litige:
En cas de litige ou réclamation, le client s’adressera en premier lieu à l’entreprise Bertie & Marcel par mail à contact@bertieetmarcel.fr .
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : SAS CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION. En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/ou par voie postale en écrivant à CNPM MÉDIATION CONSOMMATION
Centre d’Affaires Stéphanois
Immeuble l’Horizon – Esplanade de France
3 rue J. Constant Milleret
42000 SAINT-ETIENNE
Téléphone : +33 (0)4 77 42 10 58
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français